13/01/2026

Séance du 08 janvier 2026
Membres présents : PELLECUER Paul - BERTHIER Béatrice - BOIREAU Yann - GUICHARD Nicolas - LIGEON Marie-Cécile - MILLERET Liliane - SONDAZ Elodie - VERNON Nicolas - VEROLLET Cédric 

N°2026-01 Salle polyvalente - modalités et tarifs pour l'utilisation en journée durant la semaine
N°2026-02 Protocole d'accord affaire mur à Feindaille
N°2026-03 Plan particulier de mise en sûreté (PPMS) unifié
N°2026-04 Motion pour réaffirmer l'appartenance de la compétence "distribution d'électricité" au sein du bloc communal