LISTE DES DELIBERATIONS

13/11/2025

Membres présents : PELLECUER Paul - ANXIONNAZ Vincent - BERTHIER Béatrice - BOIREAU Yann - GUICHARD Nicolas - LIGEON Marie-Cécile - MILLERET Liliane - SONDAZ Elodie - THOMAT Stéphane - VERNON Nicolas - VEROLLET Cédric 

N°2025-52 - Modalités de vente des chalets d'alpage dans le Beaufortain - 8 VOIX POUR - 1 VOIX CONTRE - 2 ABSTENTIONS
N°2025-53 - Groupe de travail "classement des voies communales" - A L'UNANIMITE
N°2025-54 - Protection sociale complémentaire - Adhésion à la convention de participation sur le risque "Santé" proposée par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Savoie - A L'UNANIMITE
N°2025-55 - Convention avec la Fondation du Patrimoine - A L'UNANIMITE
N°2025-56 - Acquisition d'une parcelle pour la régularisation d'un chemin - A L'UNANIMITE