Actus/Patrimoine

Editos Le mot du maire Agenda Actualités Galeries de photos Visites/Parimoine Festival Baroque 2023 Chantier jeune Flash Infos Piste damée
Vie Municipale

Les Chapelles Conseil municipal Comptes-rendus / Procès-verbaux / Liste des délibérations Intercommunalité Ecole & assistante Urbanisme Assainissement Cimetiére
Commerces et activités

Annuaire touristique Annuaire des associations Annuaire des professionnels Taxe de séjour
Vie pratique

Numéros d'urgence Guide des démarches France Services Transport social Salles à louer Offres d’emploi Plan/Accès Contacts Appli Illiwap

LISTE DES DELIBERATIONS

Accueil / Vie Municipale / Comptes-rendus / Procès-verbaux / Liste des délibérations / LISTE DES DELIBERATIONS

01/08/2024

LISTE DES DELIBERATIONS DU 25 JUILLET 2024

Pièces jointes

liste délibérations 25.07.24.PDF (PDF - 0.13Mo)

×

Contacts

Mairie de Les Chapelles

Chef-lieu - 13 rue du Chatelet

73700 Les Chapelles - FRANCE

+33 7 89 22 08 48

Contact par formulaire

Liens

Région Auvergne-Rhone-Alpes Conseil Départemental de Savoie Service Public Assemblée du Pays Tarentaise Vanoise Communauté de Commune de Haute Tarentaise

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

-

-

Gestion des cookies

Formulaire de contact

Formulaire de contact

Nom*

Ce champ est obligatoire

Prénom*

Ce champ est obligatoire

Adresse email*

Ce champ est obligatoire

Objet du message*

Ce champ est obligatoire

Message*

Ce champ est obligatoire

Joindre un fichier

Ce champ est obligatoire

Ce champ est obligatoire

Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de 3 ans maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : mairie@leschapelles.fr ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante :
Mairie de Les Chapelles
Chef-lieu - 13 rue du Chatelet
73700 Les Chapelles - FRANCE.
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Notre site web utilise des cookies pour son fonctionnement qui ne sont pas conservés plus d'un an. Vous pouvez accepter ou refuser ces cookies en cliquant sur le lien suivant https://commune-des-chapelles.fr/fr/#tarteaucitron ou via le paramétrage de votre navigateur.

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

Site créé en partenariat avec Réseau des Communes