menu
Actus/Patrimoine
Editos
Le mot du maire
Agenda
Actualités
Galeries de photos
Visites/Parimoine
Festival Baroque 2023
Chantier jeune
Flash Infos
Piste damée
Vie Municipale
Les Chapelles
Conseil municipal
Comptes-rendus / Procès-verbaux / Liste des délibérations
Intercommunalité
Ecole & assistante
Urbanisme
Assainissement
Cimetiére
Commerces et activités
Annuaire touristique
Annuaire des associations
Annuaire des professionnels
Taxe de séjour
Vie pratique
Numéros d'urgence
Guide des démarches
France Services
Transport social
Salles à louer
Offres d’emploi
Plan/Accès
Contacts
Appli Illiwap
search
search
language
P.V 23.05.2024
Accueil
/
Vie Municipale
/
Comptes-rendus / Procès-verbaux / Liste des délibérations
/
P.V 23.05.2024
17/06/2024
Pièces jointes
file_download
P.V 23 05 2024.PDF (PDF - 0.46Mo)
×
×
Formulaire de contact
Formulaire de contact
Nom
*
Ce champ est obligatoire
Prénom
*
Ce champ est obligatoire
Adresse email
*
Ce champ est obligatoire
Objet du message
*
Ce champ est obligatoire
Message
*
Ce champ est obligatoire
Joindre un fichier
JPG/PNG/PDF - 5Mo max.
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de 3 ans maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse :
mairie@leschapelles.fr
;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante :
Mairie de Les Chapelles
Chef-lieu - 13 rue du Chatelet
73700 Les Chapelles - FRANCE
.
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
Notre site web utilise des cookies pour son fonctionnement qui ne sont pas conservés plus d'un an. Vous pouvez accepter ou refuser ces cookies en cliquant sur le lien suivant
https://commune-des-chapelles.fr/fr/#tarteaucitron
ou via le paramétrage de votre navigateur.
Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.