LISTE DES DELIBERATIONS

08/12/2022

CONSEIL MUNICIPAL DU 05 DECEMBRE 2022

N°2022-56 : Communauté de Communes de Haute-Tarentaise - rapport d'activités 2021
N°2022-57 : Acquisition de parcelles appartenant à la SAFER - cette délibération annule et remplace la délibération n°2017-39 du 13 septembre 2017
N°2022-58 : Echange et régularisation de terrains à Parchet
N°2022-59 : Acquisition de terrains pour la construction d'un bâtiment public comprenant notamment la cantine scolaire
N°2022-60 : Tarif eau potable pour l'année 2023
N°2022-61 : Tarif de la redevance d'assainissement pour le réseau collectif pour l'année 2023
N°2022-62 : SPANC (Service Public d'Assainissement Collectif) pour l'année 2023
N°2022-63 : Convention Territoriale Globale - Communauté de Communes de Haute-Tarentaise
N°2022-64 : Participation de la Commune des Chapelles aux activités sportives et/ou culturelles des enfants de la Commune
N°2022-65 : Travaux du projet du bâtiment public comprenant notamment la cantine scolaire
N°2022-66 : Demande de subvention auprès du SDES (Syndicat Départemental d'Energie de la Savoie) Eclairage public hameau de Picolard - reliquat Montgirod/Chef-Lieu - Cette délibération annule et remplace la délibération n°2022-47 du 06 octobre 2022
N°2022-67 : Demande de subvention 2023 dans le cadre de la DETR (Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux) Eclairage public hameau de Picolard - reliquat Montgirod/Chef-Lieu